Les licences libres

J’avais publié un article traitant des licences libres sur un de mes anciens sites. Plutôt que de jeter l’article, je le republie ici avec quelques modifications. Son contenu reste d’actualité ; il s’agit d’une rapide explication sur la différence entre licence propriétaire et les différentes licences libres.

L’intérêt des licences libres

Qu’est-ce qu’une licence ?

Dans le domaine de l’informatique, le mot licence désigne généralement une licence d’exploitation et se rapporte directement au droit d’auteur. La licence d’exploitation est un contrat entre le titulaire d’un droit et un tiers.

La licence permet au créateur d’une œuvre (logiciel, site web, vidéo…) d’accorder certains droits aux utilisateurs. Le créateur – qu’il s’agisse d’une personne physique ou morale – peut par exemple accorder un droit d’utilisation, de modification, de revente ou, au contraire, limiter les droits de l’utilisateur.

Mimi & Eunice
CC BY-SA Nina Paley | https://mimiandeunice.com/

La différence entre licence libre et licence propriétaire

Une licence peut être propriétaire ou libre de droit. Une licence propriétaire va désigner toutes les licences qui entravent l’un des droits accordés par les licences libres. Il est également possible de rencontrer l’expression licence privative pour désigner une licence propriétaire ; cette expression met l’accent sur les libertés d’utilisation réduites. Elle peut également être appelée licence commerciale puisqu’elle nécessite souvent un achat. Je précise « souvent » car il existe certaines exceptions comme les freewares (ou gratuiciels) ou sharewares (ou partagiciels), par exemple. Les partagiciels sont gratuits mais vont posséder des fonctionnalités restreintes ou une durée d’utilisation limitée. Les gratuiciels sont gratuits mais n’offrent pas les mêmes libertés qu’une licence libre.

A contrario, une licence libre va garantir un certain nombre de libertés à l’utilisateur. Ces libertés peuvent être différentes suivant la licence choisie, mais les licences libres reposent généralement sur un socle commun : liberté d’utilisation, liberté de modification, liberté de redistribution et liberté de publication. Puisqu’une licence libre peut accorder un droit de modification, il est nécessaire d’avoir accès à l’ensemble de l’œuvre, y compris au code source. Ainsi, il y a souvent confusion entre logiciel open source et logiciel libre. Un logiciel libre est un logiciel open source ; un logiciel open source n’est pas obligatoirement libre.

Mimi & Eunice
CC BY-SA Nina Paley | https://mimiandeunice.com/

Précision importante : une œuvre sous licence libre peut être payante ; une licence libre implique seulement que l’utilisateur obtient les libertés accordées par la licence après acquisition de l’œuvre.

Quels sont les différents types de licence libre ?

Parmi les différentes licences libres existantes, plusieurs points sont importants comme le champ d’application (logiciel uniquement, matériel…) ou encore si elles sont copylefts ou permissives (non copyleft).

Définition de copyleft

Dérivé du copyright, le copyleft a pour symbole un « c » inversé marquant ainsi une forme d’opposition au copyright. Pourtant, le copyleft est une forme de copyright puisqu’il associe aux licences libres certaines obligations liées au droit d’auteur. Les versions modifiées de l’œuvre devront être redistribuées en conservant les mêmes libertés. Ainsi, n’importe qui peut ainsi utiliser, étudier, partager et redistribuer une œuvre sous copyleft, mais il devra redistribuer les modifications sous la même licence.

Copyright / Copyleft

Pour compliquer les choses, le copyleft se divise également en deux catégories : le copyleft fort et le copyleft standard. Le premier interdit l’utilisation de l’œuvre au sein d’une œuvre propriétaire tandis que le second l’autorise. Cette interdiction s’explique par l’aspect contaminant de la licence libre copyleft. La version modifiée doit être redistribuée sous la même licence ; or une œuvre propriétaire n’est pas sous licence libre.

Les licences libres copylefts

Parmi les licences libres à copyleft fort, on peut citer la GPL, la CeCILL, la Creative Commons by-SA, la EuPL et la GNU Affero General Public License.

Parmi les licences libres à copyleft standard, on peut citer la LGPL, la MPL, l’Interbase PL, la Python License, la NOKOS License, la Sleepycat License, la Microsoft Reciprocal License Ms-RL et l’Apple Public Source License.

Les licences libres permissives

Contrairement au copyleft, les licences dites permissives imposent peu d’obligations à l’utilisateur. Ce dernier devra respecter la paternité mais la redistribution de l’œuvre – s’il y a eu modifications – n’est pas soumise à une licence spécifique. Ainsi, il est moins contraignant d’utiliser une œuvre sous licence libre permissive dans une œuvre propriétaire qu’une œuvre sous licence libre copyleft.

Parmi les licences libres dites permissives, on peut notamment citer la BSD License, l’Apache License, la Creative Commons by, la MIT License, la Licence FreeBSD, la Licence X11 ou encore la Cryptix General License.

Différentes licences Creative Commons
Licences Creative Commons

Le mot de la fin

Les licences libres étant nombreuses, je ne vous propose qu’un aperçu. Si vous souhaitez connaître l’ensemble des licences existantes avec leur champ d’application, je vous invite à consulter le site du projet GNU.

Sur ce site, j’ai décidé de publier l’ensemble de mes contenus sous la licence CC BY-SA 4.0 (Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International). Ainsi, vous êtes autorisés à :

  • Partager le contenu (copier, distribuer et communiquer le contenu par tous moyens et sous tous formats)
  • Adapter le contenu (remixer, transformer et créer à partir du contenu pour toute utilisation, y compris commerciale.)

À condition de respecter deux restrictions :

  • L’attribution. Vous devez créditer le contenu, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées.
  • Le partage dans les mêmes conditions. Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez autre chose à partir du contenu original, vous devez diffuser le contenu modifié dans les mêmes conditions, c’est-à-dire avec la même licence que le contenu original.

S’il s’agit d’un texte ou d’une image, la mention de l’auteur et un lien vers le contenu original me semble suffisant. Je ne vous en tiendrai pas rigueur si vous n’intégrez pas un lien vers la licence. À la limite, un « CC BY-SA Armand Philippot » me semble un bon compromis.

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